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Ajout du plugin jaxe-spip, version compatible avec la version courante de SPIP sur svn.

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1_________________________________________________________________
2
3{{{ Notice d'accompagnement de la traduction non officielle à conserver dans
4                    toute reproduction de cette traduction }}}
5
6   This is an unofficial translation of the GNU General Public License
7   into french. It was not published by the Free Software Foundation, and
8   does not legally state the distribution terms for software that uses
9   the GNU GPL--only the original English text of the GNU GPL does
10   that ([->http://www.gnu.org/copyleft/gpl.html]). However, we hope that
11   this translation will help french speakers understand the GNU GPL
12   better.
13
14   Ceci est une traduction non officielle de la GNU General Public
15   License en français. Elle n'a pas été publiée par la Free Software
16   Foundation, et ne détermine pas les termes de distribution pour les
17   logiciels qui utilisent la GNU GPL--seul le texte anglais original
18   de la GNU GPL en a le droit ([->http://www.gnu.org/copyleft/gpl.html]).
19   Cependant, nous espérons que cette traduction aidera les francophones
20   à mieux comprendre la GPL.
21   
22   Cette traduction est sous Copyright 2001 APRIL ([->http://www.april.org]).
23   La version la plus à jour de ce document est disponible sur
24   [->http://www.april.org/gnu/gpl_french.html]
25
26   Il est permis à tout le monde de reproduire et distribuer des copies
27   conformes de cette traduction, mais aucune modification ne doit y être
28   apportée, et la présente notice doit être préservée.
29   Nous autorisons la FSF à apporter toute modification qu'elle jugera
30   nécessaire pour rendre la traduction plus claire.
31
32_________________________________________________________________
33
34
35         {{{ GNU GENERAL PUBLIC LICENSE (TRADUCTION NON OFFICIELLE) }}}
36
37   Version 2, juin 1991
38
39   Copyright (C) 1989, 1991, Free Software Foundation Inc. 675 Mass Ave,
40   Cambridge, MA02139, Etats-Unis.
41
42   Il est permis à tout le monde de reproduire et distribuer des copies
43   conformes de ce document de licence, mais aucune modification ne doit
44   y être apportée.
45
46                                 {{{ Préambule }}}
47
48   Les licences relatives à la plupart des logiciels sont destinées à
49   supprimer votre liberté de les partager et de les modifier. Par
50   contraste, la licence publique générale GNU General Public License
51   veut garantir votre liberté de partager et de modifier les logiciels
52   libres, pour qu'ils soient vraiment libres pour tous leurs
53   utilisateurs. La présente licence publique générale s'applique à la
54   plupart des logiciels de la Free Software Foundation, ainsi qu'à tout
55   autre programme dont les auteurs s'engagent à l'utiliser. (Certains
56   autres logiciels sont couverts par la Licence Publique Générale pour
57   Bibliothèques GNU à la place). Vous pouvez aussi l'appliquer à vos
58   programmes.
59
60   Quand nous parlons de logiciels libres, nous parlons de liberté, non
61   de gratuité. Nos licences publiques générales veulent vous garantir :
62- que vous avez toute liberté de distribuer des copies des logiciels
63       libres (et de facturer ce service, si vous le souhaitez) ;
64- que vous recevez les codes sources ou pouvez les obtenir si vous
65       le souhaitez ;
66- que vous pouvez modifier les logiciels ou en utiliser des éléments
67       dans de nouveaux programmes libres ;
68- et que vous savez que vous pouvez le faire.
69
70   Pour protéger vos droits, nous devons apporter des restrictions, qui
71   vont interdire à quiconque de vous dénier ces droits, ou de vous
72   demander de vous en désister. Ces restrictions se traduisent par
73   certaines responsabilités pour ce qui vous concerne, si vous
74   distribuez des copies de logiciels, ou si vous les modifiez.
75
76   Par exemple, si vous distribuez des copies d'un tel programme,
77   gratuitement ou contre une rémunération, vous devez transférer aux
78   destinataires tous les droits dont vous disposez. Vous devez vous
79   garantir qu'eux-mêmes, par ailleurs, reçoivent ou peuvent recevoir le
80   code source. Et vous devez leur montrer les présentes dispositions, de
81   façon qu'ils connaissent leurs droits.
82
83   Nous protégeons vos droits en deux étapes :
84
85   1.  Nous assurons le droit d'auteur (copyright) du logiciel, et
86
87   2. Nous vous proposons cette licence, qui vous donne l'autorisation
88       légale de dupliquer, distribuer et/ou modifier le logiciel.
89
90   De même, pour la protection de chacun des auteurs, et pour notre
91   propre protection, nous souhaitons nous assurer que tout le monde
92   comprenne qu'il n'y a aucune garantie portant sur ce logiciel libre.
93   Si le logiciel est modifié par quelqu'un d'autre puis transmis à des
94   tiers, nous souhaitons que les destinataires sachent que ce qu'ils
95   possèdent n'est pas l'original, de façon que tous problèmes introduits
96   par d'autres ne se traduisent pas par une répercussion négative sur la
97   réputation de l'auteur original.
98
99   Enfin, tout programme libre est en permanence menacé par des brevets
100   de logiciels. Nous souhaitons éviter le danger que des
101   sous-distributeurs d'un programme libre obtiennent à titre individuel
102   des licences de brevets, avec comme conséquence qu'ils ont un droit de
103   propriété sur le programme. Pour éviter cette situation, nous avons
104   fait tout ce qui est nécessaire pour que tous brevets doivent faire
105   l'objet d'une concession de licence qui en permette l'utilisation
106   libre par quiconque, ou bien qu'il ne soit pas concédé du tout.
107
108   Nous présentons ci-dessous les clauses et dispositions concernant la
109   duplication, la distribution et la modification.
110
111 {{{ Conditions d'exploitation portant sur la duplication, la distribution et la
112                                 modification }}}
113
114    1. Le présent contrat de licence s'applique à tout programme ou autre
115       ouvrage contenant un avis, apposé par le détenteur du droit de
116       propriété, disant qu'il peut être distribué au titre des
117       dispositions de la présente Licence Publique Générale. Ci-après,
118       le "Programme" désigne l'un quelconque de ces programmes ou
119       ouvrages, et un "ouvrage fondé sur le programme" désigne soit le
120       programme, soit un ouvrage qui en dérive au titre de la loi sur le
121       droit d'auteur ; plus précisément, il s'agira d'un ouvrage
122       contenant le programme ou une version de ce dernier, soit mot à
123       mot, soit avec des modifications et/ou traduit en une autre langue
124       (ci-après, le terme "modification" englobe, sans aucune
125       limitation, les traductions qui en sont faites). Chaque titulaire
126       de licence sera appelé "concessionnaire".
127       Les activités autres que la duplication, la distribution et la
128       modification ne sont pas couvertes par la présente licence ; elles
129       n'entrent pas dans le cadre de cette dernière. L'exécution du
130       programme n'est soumise à aucune restriction, et les résultats du
131       programme ne sont couverts que si son contenu constitue un ouvrage
132       fondé sur le programme (indépendamment du fait qu'il a été réalisé
133       par exécution du programme). La véracité de ce qui précède dépend
134       de ce que fait le programme.
135
136    2. Le concessionnaire peut dupliquer et distribuer des copies mot à
137       mot du code source du programme tel qu'il les reçoit, et ce sur un
138       support quelconque, du moment qu'il appose, d'une manière
139       parfaitement visible et appropriée, sur chaque exemplaire, un avis
140       approprié de droits d'auteur (Copyright) et de renonciation à
141       garantie ; qu'il maintient intacts tous les avis qui se rapportent
142       à la présente licence et à l'absence de toute garantie ; et qu'il
143       transmet à tout destinataire du programme un exemplaire de la
144       présente licence en même temps que le programme.
145       Le concessionnaire peut facturer l'acte physique de transfert d'un
146       exemplaire, et il peut, à sa discrétion, proposer en échange d'une
147       rémunération une protection en garantie.
148
149    3. Le concessionnaire peut modifier son ou ses exemplaires du
150       programme ou de toute portion de ce dernier, en formant ainsi un
151       ouvrage fondé sur le programme, et dupliquer et distribuer ces
152       modifications ou cet ouvrage selon les dispositions de la section
153       1 ci-dessus, du moment que le concessionnaire satisfait aussi à
154       toutes ces conditions :
155
156    a. Le concessionnaire doit faire en sorte que les fichiers modifiés
157       portent un avis, parfaitement visible, disant que le
158       concessionnaire a modifié les fichiers, avec la date de tout
159       changement.
160
161    b. Le concessionnaire doit faire en sorte que tout ouvrage qu'il
162       distribue ou publie, et qui, en totalité ou en partie, contient le
163       programme ou une partie quelconque de ce dernier ou en dérive,
164       soit concédé en bloc, à titre gracieux, à tous tiers au titre des
165       dispositions de la présente licence.
166
167    c. Si le programme modifié lit normalement des instructions
168       interactives lors de son exécution, le concessionnaire doit, quand
169       il commence l'exécution du programme pour une telle utilisation
170       interactive de la manière la plus usuelle, faire en sorte que ce
171       programme imprime ou affiche une annonce, comprenant un avis
172       approprié de droits d'auteur, et un avis selon lequel il n'y a
173       aucune garantie (ou autrement, que le concessionnaire fournit une
174       garantie), et que les utilisateurs peuvent redistribuer le
175       programme au titre de ces dispositions, et disant à l'utilisateur
176       comment visualiser une copie de cette licence (exception : si le
177       programme par lui-même est interactif mais n'imprime normalement
178       pas une telle annonce, l'ouvrage du concessionnaire se fondant sur
179       le programme n'a pas besoin d'imprimer une annonce).
180
181   Les exigences ci-dessus s'appliquent à l'ouvrage modifié pris en bloc.
182   Si des sections identifiables de cet ouvrage ne dérivent pas du
183   programme et peuvent être considérées raisonnablement comme
184   représentant des ouvrages indépendants et distincts par eux-mêmes,
185   alors la présente licence, et ses dispositions, ne s'appliquent pas à
186   ces sections quand le concessionnaire les distribue sous forme
187   d'ouvrages distincts. Mais quand le concessionnaire distribue ces
188   mêmes sections en tant qu'élément d'un tout qui représente un ouvrage
189   se fondant sur le programme, la distribution de ce tout doit se faire
190   conformément aux dispositions de la présente licence, dont les
191   autorisations, portant sur d'autres concessionnaires, s'étendent à la
192   totalité dont il est question, et ainsi à chacune de ces parties,
193   indépendamment de celui qu'il a écrite.
194
195   Ainsi, cette section n'a pas pour but de revendiquer des droits ou de
196   contester vos droits sur un ouvrage entièrement écrit par le
197   concessionnaire ; bien plus, l'intention est d'exercer le droit de
198   surveiller la distribution d'ouvrages dérivée ou collective se fondant
199   sur le programme.
200
201   De plus, un simple assemblage d'un autre ouvrage ne se fondant pas sur
202   le programme, avec le programme (ou avec un ouvrage se fondant sur le
203   programme) sur un volume d'un support de stockage ou distribution, ne
204   fait pas entrer l'autre ouvrage dans le cadre de la présente licence.
205
206     Le concessionnaire peut dupliquer et distribuer le programme (ou un
207   ouvrage se fondant sur ce dernier, au titre de la Section 2), en code
208   objet ou sous une forme exécutable, au titre des dispositions des
209   Sections 1 et 2 ci-dessus, du moment que le concessionnaire effectue
210   aussi l'une des opérations suivantes :
211
212    a. Lui joindre le code source complet correspondant, exploitable par
213       une machine, code qui doit être distribué au titre des Sections 1
214       et 2 ci-dessus sur un support couramment utilisé pour l'échange de
215       logiciels ; ou bien
216
217    b. Lui joindre une offre écrite, dont la validité se prolonge pendant
218       au moins 3 ans, de transmettre à un tiers quelconque, pour un
219       montant non supérieur au coût pour le concessionnaire, de
220       réalisation physique de la distribution de la source, un
221       exemplaire complet, exploitable par une machine, du code source
222       correspondant, qui devra être distribué au titre des dispositions
223       des Sections 1 et 2 ci-dessus sur un support couramment utilisé
224       pour l'échange des logiciels ; ou bien
225
226    c. Lui joindre les informations que le concessionnaire a reçues, pour
227       proposer une distribution du code source correspondant (cette
228       variante n'est autorisée que pour la distribution non commerciale,
229       et seulement si le concessionnaire a reçu le programme sous forme
230       exécutable ou sous forme d'un code objet, avec une telle offre,
231       conformément à l'alinéa b) ci-dessus).
232
233   Le code source d'un ouvrage représente la forme préférée de l'ouvrage
234   pour y effectuer des modifications. Pour un ouvrage exécutable, le
235   code source complet représente la totalité du code source pour tous
236   les modules qu'il contient, plus tous fichiers de définitions
237   d'interface associés, plus les informations en code machine pour
238   commander la compilation et l'installation du programme exécutable.
239   Cependant, à titre d'exceptions spéciales, le code source distribué
240   n'a pas besoin de comprendre quoi que ce soit qui est normalement
241   distribué (sous forme source ou sous forme binaire) avec les
242   composants principaux (compilateur, noyau de système d'exploitation,
243   etc.) du système d'exploitation sur lequel est exécuté le programme
244   exécutable, à moins que le composant, par lui-même, soit joint au
245   programme exécutable.
246
247   Si la distribution de lexécutable ou du code objet est réalisée de
248   telle sorte qu'elle offre d'accéder à une copie à partir d'un lieu
249   désigné, alors le fait d'offrir un accès équivalent à la duplication
250   du code source à partir de ce même lieu s'entend comme distribution du
251   code source, même si des tiers ne sont pas contraints de dupliquer la
252   source en même temps que le code objet.
253
254     Le concessionnaire ne peut dupliquer, modifier, concéder en
255   sous-licence ou distribuer le programme, sauf si cela est expressément
256   prévu par les dispositions de la présente licence. Toute tentative
257   pour autrement dupliquer, modifier, concéder en sous-licence ou
258   distribuer le programme est répétée nulle, et met automatiquement fin
259   aux droits du concessionnaire au titre de la présente licence.
260   Cependant, les parties qui ont reçu des copies, ou des droits, de la
261   part du concessionnaire au titre de la présente licence, ne verront
262   pas expirer leur contrat de licence, tant que ces parties agissent
263   d'une manière parfaitement conforme.
264
265     Il n'est pas exigé du concessionnaire qu'il accepte la présente
266   licence, car il ne l'a pas signée. Cependant, rien d'autre n'octroie
267   au concessionnaire l'autorisation de modifier ou de distribuer le
268   programme ou ses ouvrages dérivés. Ces actions sont interdites par la
269   loi si le concessionnaire n'accepte pas la présente licence. En
270   conséquence, par le fait de modifier ou de distribuer le programme (ou
271   un ouvrage quelconque se fondant sur le programme), le concessionnaire
272   indique qu'il accepte la présente licence, et qu'il a la volonté de se
273   conformer à toutes les clauses et dispositions concernant la
274   duplication, la distribution ou la modification du programme ou
275   d'ouvrages se fondant sur ce dernier.
276
277     Chaque fois que le concessionnaire redistribue le programme (ou tout
278   ouvrage se fondant sur le programme), le destinataire reçoit
279   automatiquement une licence de l'émetteur initial de la licence, pour
280   dupliquer, distribuer ou modifier le programme, sous réserve des
281   présentes clauses et dispositions. Le concessionnaire ne peut imposer
282   aucune restriction plus poussée sur l'exercice, par le destinataire,
283   des droits octroyés au titre des présentes. Le concessionnaire n'a pas
284   pour responsabilité d'exiger que des tiers se conforment à la présente
285   licence.
286
287     Si, en conséquence une décision de justice ou une allégation
288   d'infraction au droit des brevets, ou pour toute autre raison (qui
289   n'est pas limitée à des problèmes de propriétés industrielles), des
290   conditions sont imposées au concessionnaire (par autorité de justice,
291   par convention ou autrement), qui entrent en contradiction avec les
292   dispositions de la présente licence, elles n'exemptent pas le
293   concessionnaire de respecter les dispositions de la présente licence.
294   Si le concessionnaire ne peut procéder à la distribution de façon à
295   satisfaire simultanément à ces obligations au titre de la présente
296   licence et à toutes autres obligations pertinentes, alors, en
297   conséquence de ce qui précède, le concessionnaire peut ne pas procéder
298   du tout à la distribution du programme. Par exemple, si une licence de
299   brevet ne permettait pas une redistribution du programme, sans
300   redevances, par tous ceux qui reçoivent des copies directement ou
301   indirectement par l'intermédiaire du concessionnaire, alors le seul
302   moyen par lequel le concessionnaire pourrait satisfaire tant à cette
303   licence de brevet qu'à la présente licence, consisterait à s'abstenir
304   complètement de distribuer le programme.
305
306   Si une partie quelconque de cette section est considérée comme nulle
307   ou non exécutoire dans certaines circonstances particulières, le reste
308   de cette section est réputé s'appliquer, et la section dans son
309   ensemble est considérée comme s'appliquant dans les autres
310   circonstances.
311
312   La présente section n'a pas pour objet de pousser le concessionnaire à
313   enfreindre tous brevets ou autres revendications à droit de propriété,
314   ou encore à contester la validité de une ou plusieurs quelconques de
315   ces revendications ; la présente section a pour objet unique de
316   protéger l'intégrité du système de distribution des logiciels libres,
317   système qui est mis en oeuvre par les pratiques liées aux licences
318   publiques. De nombreuses personnes ont apporté une forte contribution
319   à la gamme étendue des logiciels distribués par ce système, en
320   comptant sur l'application systématique de ce système ; c'est à
321   l'auteur/donateur de décider s'il a la volonté de distribuer le
322   logiciel par un quelconque autre système, et un concessionnaire ne
323   peut imposer ce choix.
324
325   La présente section veut rendre parfaitement claire ce que l'on pense
326   être une conséquence du reste de la présente licence.
327
328     Si la distribution et/ou l'utilisation du Programme est restreinte
329   dans certains pays, sous l'effet de brevets ou d'interfaces présentant
330   un droit d'auteur, le détenteur du droit d'auteur original, qui soumet
331   le Programme aux dispositions de la présente licence, pourra ajouter
332   une limitation expresse de distribution géographique excluant ces
333   pays, de façon que la distribution ne soit autorisée que dans les pays
334   ou parmi les pays qui ne sont pas ainsi exclus. Dans ce cas, la
335   limitation fait partie intégrante de la présente licence, comme si
336   elle était écrite dans le corps de la présente licence.
337
338   La Free Software Foundation peut, de temps à autre, publier des
339   versions révisées et/ou nouvelles du General Public License. Ces
340   nouvelles versions seront analogues, du point de vue de leur esprit, à
341   la présente version, mais pourront en différer dans le détail, pour
342   résoudre de nouveaux problèmes ou de nouvelles situations.
343
344   Chaque version reçoit un numéro de version qui lui est propre. Si le
345   programme spécifie un numéro de version de la présente licence, qui
346   s'applique à cette dernier et "à toute autre version ultérieure", le
347   concessionnaire a le choix de respecter les clauses et dispositions de
348   cette version, ou une quelconque version ultérieure publiée par la
349   Free Software Foundation. Si le programme ne spécifie pas de numéro de
350   version de la présente licence, le concessionnaire pourra choisir une
351   version quelconque publiée à tout moment par la Free Software
352   Foundation.
353
354     Si le concessionnaire souhaite incorporer des parties du programme
355   dans d'autres programmes libres dont les conditions de distribution
356   sont différentes, il devrait écrire à l'auteur pour demander son
357   autorisation. Pour un logiciel soumis à droit d'auteur par la Free
358   Software Foundation, il devra écrire à la Free Software Foundation ;
359   nous faisons quelquefois des exceptions à cette règle. Notre décision
360   va être guidée par le double objectif de protéger le statut libre de
361   tous les dérivés de nos logiciels libres, et de favoriser le partage
362   et la réutilisation des logiciels en général.
363
364                           {{{ ABSENCE DE GARANTIE }}}
365
366     COMME LA LICENCE DU PROGRAMME EST CONCEDEE A TITRE GRATUIT, IL N'Y
367   AUCUNE GARANTIE S'APPLIQUANT AU PROGRAMME, DANS LA MESURE AUTORISEE
368   PAR LA LOI EN VIGUEUR. SAUF MENTION CONTRAIRE ECRITE, LES DETENTEURS
369   DU DROIT D'AUTEUR ET/OU LES AUTRES PARTIES METTENT LE PROGRAMME A
370   DISPOSITON "EN L'ETAT", SANS AUCUNE GARANTIE DE QUELQUE NATURE QUE CE
371   SOIT, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, MAIS SANS LIMITATION, LES
372   GARANTIES IMPLICITES DE COMMERCIALISATION ET DE L'APTITUDE A UN OBJET
373   PARTICULIER. C'EST LE CONCESSIONNAIRE QUI PREND LA TOTALITE DU RISQUE
374   QUANT A LA QUALITE ET AUX PERFORMANCES DU PROGRAMME. SI LE PROGRAMME
375   SE REVELAIT DEFECTUEUX, C'EST LE CONCESSIONNAIRE QUI PRENDRAIT A SA
376   CHARGE LE COUT DE L'ENSEMBLE DES OPERATIONS NECESSAIRES D'ENTRETIEN,
377   REPARATION OU CORRECTION.
378
379   12. EN AUCUN CAS, SAUF SI LA LOI EN VIGUEUR L'EXIGE OU SI UNE
380   CONVENTION ECRITE EXISTE A CE SUJET, AUCUN DETENTEUR DE DROITS
381   D'AUTEUR, OU AUCUNE PARTIE AYANT LE POUVOIR DE MODIFIER ET/OU DE
382   REDISTRIBUER LE PROGRAMME CONFORMEMENT AUX AUTORISATIONS CI-DESSUS,
383   N'EST RESPONSABLE VIS-A-VIS DU CONCESSIONNAIRE POUR CE QUI EST DES
384   DOMMAGES, Y COMPRIS TOUS DOMMAGES GENERAUX, SPECIAUX, ACCIDENTELS OU
385   INDIRECTS, RESULTANT DE L'UTILISATION OU DU PROGRAMME OU DE
386   L'IMPOSSIBILITE D'UTILISER LE PROGRAMME (Y COMPRIS, MAIS SANS
387   LIMITATION, LA PERTE DE DONNEES, OU LE FAIT QUE DES DONNEES SONT
388   RENDUES IMPRECISES, OU ENCORE LES PERTES EPROUVEES PAR LE
389   CONCESSIONNAIRE OU PAR DES TIERS, OU ENCORE UN MANQUEMENT DU PROGRAMME
390   A FONCTIONNER AVEC TOUS AUTRES PROGRAMMES), MEME SI CE DETENTEUR OU
391   CETTE AUTRE PARTIE A ETE AVISE DE LA POSSIBILITE DE TELS DOMMAGES.
392
393                     FIN DES CONDITIONS D'EXPLOITATION
Note: See TracBrowser for help on using the repository browser.