source: spip-zone/_plugins_/jaxespip/gpl_fr.txt @ 28933

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{{{ Notice d'accompagnement de la traduction non officielle à conserver dans
                    toute reproduction de cette traduction }}}

   This is an unofficial translation of the GNU General Public License
   into french. It was not published by the Free Software Foundation, and
   does not legally state the distribution terms for software that uses
   the GNU GPL--only the original English text of the GNU GPL does
   that ([->http://www.gnu.org/copyleft/gpl.html]). However, we hope that
   this translation will help french speakers understand the GNU GPL
   better.

   Ceci est une traduction non officielle de la GNU General Public
   License en français. Elle n'a pas été publiée par la Free Software
   Foundation, et ne détermine pas les termes de distribution pour les
   logiciels qui utilisent la GNU GPL--seul le texte anglais original
   de la GNU GPL en a le droit ([->http://www.gnu.org/copyleft/gpl.html]).
   Cependant, nous espérons que cette traduction aidera les francophones
   à mieux comprendre la GPL.
   
   Cette traduction est sous Copyright 2001 APRIL ([->http://www.april.org]).
   La version la plus à jour de ce document est disponible sur
   [->http://www.april.org/gnu/gpl_french.html]

   Il est permis à tout le monde de reproduire et distribuer des copies
   conformes de cette traduction, mais aucune modification ne doit y être
   apportée, et la présente notice doit être préservée.
   Nous autorisons la FSF à apporter toute modification qu'elle jugera
   nécessaire pour rendre la traduction plus claire.

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         {{{ GNU GENERAL PUBLIC LICENSE (TRADUCTION NON OFFICIELLE) }}}

   Version 2, juin 1991

   Copyright (C) 1989, 1991, Free Software Foundation Inc. 675 Mass Ave,
   Cambridge, MA02139, Etats-Unis.

   Il est permis à tout le monde de reproduire et distribuer des copies
   conformes de ce document de licence, mais aucune modification ne doit
   y être apportée.

                                 {{{ Préambule }}}

   Les licences relatives à la plupart des logiciels sont destinées à
   supprimer votre liberté de les partager et de les modifier. Par
   contraste, la licence publique générale GNU General Public License
   veut garantir votre liberté de partager et de modifier les logiciels
   libres, pour qu'ils soient vraiment libres pour tous leurs
   utilisateurs. La présente licence publique générale s'applique à la
   plupart des logiciels de la Free Software Foundation, ainsi qu'à tout
   autre programme dont les auteurs s'engagent à l'utiliser. (Certains
   autres logiciels sont couverts par la Licence Publique Générale pour
   Bibliothèques GNU à la place). Vous pouvez aussi l'appliquer à vos
   programmes.

   Quand nous parlons de logiciels libres, nous parlons de liberté, non
   de gratuité. Nos licences publiques générales veulent vous garantir :
- que vous avez toute liberté de distribuer des copies des logiciels
       libres (et de facturer ce service, si vous le souhaitez) ;
- que vous recevez les codes sources ou pouvez les obtenir si vous
       le souhaitez ;
- que vous pouvez modifier les logiciels ou en utiliser des éléments
       dans de nouveaux programmes libres ;
- et que vous savez que vous pouvez le faire.

   Pour protéger vos droits, nous devons apporter des restrictions, qui
   vont interdire à quiconque de vous dénier ces droits, ou de vous
   demander de vous en désister. Ces restrictions se traduisent par
   certaines responsabilités pour ce qui vous concerne, si vous
   distribuez des copies de logiciels, ou si vous les modifiez.

   Par exemple, si vous distribuez des copies d'un tel programme,
   gratuitement ou contre une rémunération, vous devez transférer aux
   destinataires tous les droits dont vous disposez. Vous devez vous
   garantir qu'eux-mêmes, par ailleurs, reçoivent ou peuvent recevoir le
   code source. Et vous devez leur montrer les présentes dispositions, de
   façon qu'ils connaissent leurs droits.

   Nous protégeons vos droits en deux étapes :

   1.  Nous assurons le droit d'auteur (copyright) du logiciel, et

   2. Nous vous proposons cette licence, qui vous donne l'autorisation
       légale de dupliquer, distribuer et/ou modifier le logiciel.

   De même, pour la protection de chacun des auteurs, et pour notre
   propre protection, nous souhaitons nous assurer que tout le monde
   comprenne qu'il n'y a aucune garantie portant sur ce logiciel libre.
   Si le logiciel est modifié par quelqu'un d'autre puis transmis à des
   tiers, nous souhaitons que les destinataires sachent que ce qu'ils
   possèdent n'est pas l'original, de façon que tous problèmes introduits
   par d'autres ne se traduisent pas par une répercussion négative sur la
   réputation de l'auteur original.

   Enfin, tout programme libre est en permanence menacé par des brevets
   de logiciels. Nous souhaitons éviter le danger que des
   sous-distributeurs d'un programme libre obtiennent à titre individuel
   des licences de brevets, avec comme conséquence qu'ils ont un droit de
   propriété sur le programme. Pour éviter cette situation, nous avons
   fait tout ce qui est nécessaire pour que tous brevets doivent faire
   l'objet d'une concession de licence qui en permette l'utilisation
   libre par quiconque, ou bien qu'il ne soit pas concédé du tout.

   Nous présentons ci-dessous les clauses et dispositions concernant la
   duplication, la distribution et la modification.

 {{{ Conditions d'exploitation portant sur la duplication, la distribution et la
                                 modification }}}

    1. Le présent contrat de licence s'applique à tout programme ou autre
       ouvrage contenant un avis, apposé par le détenteur du droit de
       propriété, disant qu'il peut être distribué au titre des
       dispositions de la présente Licence Publique Générale. Ci-après,
       le "Programme" désigne l'un quelconque de ces programmes ou
       ouvrages, et un "ouvrage fondé sur le programme" désigne soit le
       programme, soit un ouvrage qui en dérive au titre de la loi sur le
       droit d'auteur ; plus précisément, il s'agira d'un ouvrage
       contenant le programme ou une version de ce dernier, soit mot à
       mot, soit avec des modifications et/ou traduit en une autre langue
       (ci-après, le terme "modification" englobe, sans aucune
       limitation, les traductions qui en sont faites). Chaque titulaire
       de licence sera appelé "concessionnaire".
       Les activités autres que la duplication, la distribution et la
       modification ne sont pas couvertes par la présente licence ; elles
       n'entrent pas dans le cadre de cette dernière. L'exécution du
       programme n'est soumise à aucune restriction, et les résultats du
       programme ne sont couverts que si son contenu constitue un ouvrage
       fondé sur le programme (indépendamment du fait qu'il a été réalisé
       par exécution du programme). La véracité de ce qui précède dépend
       de ce que fait le programme.

    2. Le concessionnaire peut dupliquer et distribuer des copies mot à
       mot du code source du programme tel qu'il les reçoit, et ce sur un
       support quelconque, du moment qu'il appose, d'une manière
       parfaitement visible et appropriée, sur chaque exemplaire, un avis
       approprié de droits d'auteur (Copyright) et de renonciation à
       garantie ; qu'il maintient intacts tous les avis qui se rapportent
       à la présente licence et à l'absence de toute garantie ; et qu'il
       transmet à tout destinataire du programme un exemplaire de la
       présente licence en même temps que le programme.
       Le concessionnaire peut facturer l'acte physique de transfert d'un
       exemplaire, et il peut, à sa discrétion, proposer en échange d'une
       rémunération une protection en garantie.

    3. Le concessionnaire peut modifier son ou ses exemplaires du
       programme ou de toute portion de ce dernier, en formant ainsi un
       ouvrage fondé sur le programme, et dupliquer et distribuer ces
       modifications ou cet ouvrage selon les dispositions de la section
       1 ci-dessus, du moment que le concessionnaire satisfait aussi à
       toutes ces conditions :

    a. Le concessionnaire doit faire en sorte que les fichiers modifiés
       portent un avis, parfaitement visible, disant que le
       concessionnaire a modifié les fichiers, avec la date de tout
       changement.

    b. Le concessionnaire doit faire en sorte que tout ouvrage qu'il
       distribue ou publie, et qui, en totalité ou en partie, contient le
       programme ou une partie quelconque de ce dernier ou en dérive,
       soit concédé en bloc, à titre gracieux, à tous tiers au titre des
       dispositions de la présente licence.

    c. Si le programme modifié lit normalement des instructions
       interactives lors de son exécution, le concessionnaire doit, quand
       il commence l'exécution du programme pour une telle utilisation
       interactive de la manière la plus usuelle, faire en sorte que ce
       programme imprime ou affiche une annonce, comprenant un avis
       approprié de droits d'auteur, et un avis selon lequel il n'y a
       aucune garantie (ou autrement, que le concessionnaire fournit une
       garantie), et que les utilisateurs peuvent redistribuer le
       programme au titre de ces dispositions, et disant à l'utilisateur
       comment visualiser une copie de cette licence (exception : si le
       programme par lui-même est interactif mais n'imprime normalement
       pas une telle annonce, l'ouvrage du concessionnaire se fondant sur
       le programme n'a pas besoin d'imprimer une annonce).

   Les exigences ci-dessus s'appliquent à l'ouvrage modifié pris en bloc.
   Si des sections identifiables de cet ouvrage ne dérivent pas du
   programme et peuvent être considérées raisonnablement comme
   représentant des ouvrages indépendants et distincts par eux-mêmes,
   alors la présente licence, et ses dispositions, ne s'appliquent pas à
   ces sections quand le concessionnaire les distribue sous forme
   d'ouvrages distincts. Mais quand le concessionnaire distribue ces
   mêmes sections en tant qu'élément d'un tout qui représente un ouvrage
   se fondant sur le programme, la distribution de ce tout doit se faire
   conformément aux dispositions de la présente licence, dont les
   autorisations, portant sur d'autres concessionnaires, s'étendent à la
   totalité dont il est question, et ainsi à chacune de ces parties,
   indépendamment de celui qu'il a écrite.

   Ainsi, cette section n'a pas pour but de revendiquer des droits ou de
   contester vos droits sur un ouvrage entièrement écrit par le
   concessionnaire ; bien plus, l'intention est d'exercer le droit de
   surveiller la distribution d'ouvrages dérivée ou collective se fondant
   sur le programme.

   De plus, un simple assemblage d'un autre ouvrage ne se fondant pas sur
   le programme, avec le programme (ou avec un ouvrage se fondant sur le
   programme) sur un volume d'un support de stockage ou distribution, ne
   fait pas entrer l'autre ouvrage dans le cadre de la présente licence.

     Le concessionnaire peut dupliquer et distribuer le programme (ou un
   ouvrage se fondant sur ce dernier, au titre de la Section 2), en code
   objet ou sous une forme exécutable, au titre des dispositions des
   Sections 1 et 2 ci-dessus, du moment que le concessionnaire effectue
   aussi l'une des opérations suivantes :

    a. Lui joindre le code source complet correspondant, exploitable par
       une machine, code qui doit être distribué au titre des Sections 1
       et 2 ci-dessus sur un support couramment utilisé pour l'échange de
       logiciels ; ou bien

    b. Lui joindre une offre écrite, dont la validité se prolonge pendant
       au moins 3 ans, de transmettre à un tiers quelconque, pour un
       montant non supérieur au coût pour le concessionnaire, de
       réalisation physique de la distribution de la source, un
       exemplaire complet, exploitable par une machine, du code source
       correspondant, qui devra être distribué au titre des dispositions
       des Sections 1 et 2 ci-dessus sur un support couramment utilisé
       pour l'échange des logiciels ; ou bien

    c. Lui joindre les informations que le concessionnaire a reçues, pour
       proposer une distribution du code source correspondant (cette
       variante n'est autorisée que pour la distribution non commerciale,
       et seulement si le concessionnaire a reçu le programme sous forme
       exécutable ou sous forme d'un code objet, avec une telle offre,
       conformément à l'alinéa b) ci-dessus).

   Le code source d'un ouvrage représente la forme préférée de l'ouvrage
   pour y effectuer des modifications. Pour un ouvrage exécutable, le
   code source complet représente la totalité du code source pour tous
   les modules qu'il contient, plus tous fichiers de définitions
   d'interface associés, plus les informations en code machine pour
   commander la compilation et l'installation du programme exécutable.
   Cependant, à titre d'exceptions spéciales, le code source distribué
   n'a pas besoin de comprendre quoi que ce soit qui est normalement
   distribué (sous forme source ou sous forme binaire) avec les
   composants principaux (compilateur, noyau de système d'exploitation,
   etc.) du système d'exploitation sur lequel est exécuté le programme
   exécutable, à moins que le composant, par lui-même, soit joint au
   programme exécutable.

   Si la distribution de lexécutable ou du code objet est réalisée de
   telle sorte qu'elle offre d'accéder à une copie à partir d'un lieu
   désigné, alors le fait d'offrir un accès équivalent à la duplication
   du code source à partir de ce même lieu s'entend comme distribution du
   code source, même si des tiers ne sont pas contraints de dupliquer la
   source en même temps que le code objet.

     Le concessionnaire ne peut dupliquer, modifier, concéder en
   sous-licence ou distribuer le programme, sauf si cela est expressément
   prévu par les dispositions de la présente licence. Toute tentative
   pour autrement dupliquer, modifier, concéder en sous-licence ou
   distribuer le programme est répétée nulle, et met automatiquement fin
   aux droits du concessionnaire au titre de la présente licence.
   Cependant, les parties qui ont reçu des copies, ou des droits, de la
   part du concessionnaire au titre de la présente licence, ne verront
   pas expirer leur contrat de licence, tant que ces parties agissent
   d'une manière parfaitement conforme.

     Il n'est pas exigé du concessionnaire qu'il accepte la présente
   licence, car il ne l'a pas signée. Cependant, rien d'autre n'octroie
   au concessionnaire l'autorisation de modifier ou de distribuer le
   programme ou ses ouvrages dérivés. Ces actions sont interdites par la
   loi si le concessionnaire n'accepte pas la présente licence. En
   conséquence, par le fait de modifier ou de distribuer le programme (ou
   un ouvrage quelconque se fondant sur le programme), le concessionnaire
   indique qu'il accepte la présente licence, et qu'il a la volonté de se
   conformer à toutes les clauses et dispositions concernant la
   duplication, la distribution ou la modification du programme ou
   d'ouvrages se fondant sur ce dernier.

     Chaque fois que le concessionnaire redistribue le programme (ou tout
   ouvrage se fondant sur le programme), le destinataire reçoit
   automatiquement une licence de l'émetteur initial de la licence, pour
   dupliquer, distribuer ou modifier le programme, sous réserve des
   présentes clauses et dispositions. Le concessionnaire ne peut imposer
   aucune restriction plus poussée sur l'exercice, par le destinataire,
   des droits octroyés au titre des présentes. Le concessionnaire n'a pas
   pour responsabilité d'exiger que des tiers se conforment à la présente
   licence.

     Si, en conséquence une décision de justice ou une allégation
   d'infraction au droit des brevets, ou pour toute autre raison (qui
   n'est pas limitée à des problèmes de propriétés industrielles), des
   conditions sont imposées au concessionnaire (par autorité de justice,
   par convention ou autrement), qui entrent en contradiction avec les
   dispositions de la présente licence, elles n'exemptent pas le
   concessionnaire de respecter les dispositions de la présente licence.
   Si le concessionnaire ne peut procéder à la distribution de façon à
   satisfaire simultanément à ces obligations au titre de la présente
   licence et à toutes autres obligations pertinentes, alors, en
   conséquence de ce qui précède, le concessionnaire peut ne pas procéder
   du tout à la distribution du programme. Par exemple, si une licence de
   brevet ne permettait pas une redistribution du programme, sans
   redevances, par tous ceux qui reçoivent des copies directement ou
   indirectement par l'intermédiaire du concessionnaire, alors le seul
   moyen par lequel le concessionnaire pourrait satisfaire tant à cette
   licence de brevet qu'à la présente licence, consisterait à s'abstenir
   complètement de distribuer le programme.

   Si une partie quelconque de cette section est considérée comme nulle
   ou non exécutoire dans certaines circonstances particulières, le reste
   de cette section est réputé s'appliquer, et la section dans son
   ensemble est considérée comme s'appliquant dans les autres
   circonstances.

   La présente section n'a pas pour objet de pousser le concessionnaire à
   enfreindre tous brevets ou autres revendications à droit de propriété,
   ou encore à contester la validité de une ou plusieurs quelconques de
   ces revendications ; la présente section a pour objet unique de
   protéger l'intégrité du système de distribution des logiciels libres,
   système qui est mis en oeuvre par les pratiques liées aux licences
   publiques. De nombreuses personnes ont apporté une forte contribution
   à la gamme étendue des logiciels distribués par ce système, en
   comptant sur l'application systématique de ce système ; c'est à
   l'auteur/donateur de décider s'il a la volonté de distribuer le
   logiciel par un quelconque autre système, et un concessionnaire ne
   peut imposer ce choix.

   La présente section veut rendre parfaitement claire ce que l'on pense
   être une conséquence du reste de la présente licence.

     Si la distribution et/ou l'utilisation du Programme est restreinte
   dans certains pays, sous l'effet de brevets ou d'interfaces présentant
   un droit d'auteur, le détenteur du droit d'auteur original, qui soumet
   le Programme aux dispositions de la présente licence, pourra ajouter
   une limitation expresse de distribution géographique excluant ces
   pays, de façon que la distribution ne soit autorisée que dans les pays
   ou parmi les pays qui ne sont pas ainsi exclus. Dans ce cas, la
   limitation fait partie intégrante de la présente licence, comme si
   elle était écrite dans le corps de la présente licence.

   La Free Software Foundation peut, de temps à autre, publier des
   versions révisées et/ou nouvelles du General Public License. Ces
   nouvelles versions seront analogues, du point de vue de leur esprit, à
   la présente version, mais pourront en différer dans le détail, pour
   résoudre de nouveaux problèmes ou de nouvelles situations.

   Chaque version reçoit un numéro de version qui lui est propre. Si le
   programme spécifie un numéro de version de la présente licence, qui
   s'applique à cette dernier et "à toute autre version ultérieure", le
   concessionnaire a le choix de respecter les clauses et dispositions de
   cette version, ou une quelconque version ultérieure publiée par la
   Free Software Foundation. Si le programme ne spécifie pas de numéro de
   version de la présente licence, le concessionnaire pourra choisir une
   version quelconque publiée à tout moment par la Free Software
   Foundation.

     Si le concessionnaire souhaite incorporer des parties du programme
   dans d'autres programmes libres dont les conditions de distribution
   sont différentes, il devrait écrire à l'auteur pour demander son
   autorisation. Pour un logiciel soumis à droit d'auteur par la Free
   Software Foundation, il devra écrire à la Free Software Foundation ;
   nous faisons quelquefois des exceptions à cette règle. Notre décision
   va être guidée par le double objectif de protéger le statut libre de
   tous les dérivés de nos logiciels libres, et de favoriser le partage
   et la réutilisation des logiciels en général.

                           {{{ ABSENCE DE GARANTIE }}}

     COMME LA LICENCE DU PROGRAMME EST CONCEDEE A TITRE GRATUIT, IL N'Y
   AUCUNE GARANTIE S'APPLIQUANT AU PROGRAMME, DANS LA MESURE AUTORISEE
   PAR LA LOI EN VIGUEUR. SAUF MENTION CONTRAIRE ECRITE, LES DETENTEURS
   DU DROIT D'AUTEUR ET/OU LES AUTRES PARTIES METTENT LE PROGRAMME A
   DISPOSITON "EN L'ETAT", SANS AUCUNE GARANTIE DE QUELQUE NATURE QUE CE
   SOIT, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, MAIS SANS LIMITATION, LES
   GARANTIES IMPLICITES DE COMMERCIALISATION ET DE L'APTITUDE A UN OBJET
   PARTICULIER. C'EST LE CONCESSIONNAIRE QUI PREND LA TOTALITE DU RISQUE
   QUANT A LA QUALITE ET AUX PERFORMANCES DU PROGRAMME. SI LE PROGRAMME
   SE REVELAIT DEFECTUEUX, C'EST LE CONCESSIONNAIRE QUI PRENDRAIT A SA
   CHARGE LE COUT DE L'ENSEMBLE DES OPERATIONS NECESSAIRES D'ENTRETIEN,
   REPARATION OU CORRECTION.

   12. EN AUCUN CAS, SAUF SI LA LOI EN VIGUEUR L'EXIGE OU SI UNE
   CONVENTION ECRITE EXISTE A CE SUJET, AUCUN DETENTEUR DE DROITS
   D'AUTEUR, OU AUCUNE PARTIE AYANT LE POUVOIR DE MODIFIER ET/OU DE
   REDISTRIBUER LE PROGRAMME CONFORMEMENT AUX AUTORISATIONS CI-DESSUS,
   N'EST RESPONSABLE VIS-A-VIS DU CONCESSIONNAIRE POUR CE QUI EST DES
   DOMMAGES, Y COMPRIS TOUS DOMMAGES GENERAUX, SPECIAUX, ACCIDENTELS OU
   INDIRECTS, RESULTANT DE L'UTILISATION OU DU PROGRAMME OU DE
   L'IMPOSSIBILITE D'UTILISER LE PROGRAMME (Y COMPRIS, MAIS SANS
   LIMITATION, LA PERTE DE DONNEES, OU LE FAIT QUE DES DONNEES SONT
   RENDUES IMPRECISES, OU ENCORE LES PERTES EPROUVEES PAR LE
   CONCESSIONNAIRE OU PAR DES TIERS, OU ENCORE UN MANQUEMENT DU PROGRAMME
   A FONCTIONNER AVEC TOUS AUTRES PROGRAMMES), MEME SI CE DETENTEUR OU
   CETTE AUTRE PARTIE A ETE AVISE DE LA POSSIBILITE DE TELS DOMMAGES.

                     FIN DES CONDITIONS D'EXPLOITATION